Votre Diagnostic Pollution des sols sur Saint-Etienne

Dans le cadre d'une procédure de vente ou achat d'un terrain, locaux industriels ou réhabilitation d'un site sur Saint-Etienne, il est important d'identifier si le sol est susceptible d'être contaminé par des anciens dépôts de substances polluantes. Hydrocarbures (goudrons, carburants, solvants...), métaux lours (zinc, cadmium, nickel, arsenic...) sont autant d'éléments trouvés dans les sols pouvant être source d'altération de l'air ou de l'eau et donc de pollution. Pour ce faire, vous pouvez faire appel à un diagnostiqueur immobilier sur Saint-Etienne qui réalisera un diagnostic pollution des sols. Ce diagnostic, non-obligatoire, a été mis en place pour protéger la santé des personnes qui vont y vivre ou travailler ainsi que de prévenir tout risque sanitaire. Sur le territoire national, on compte plusieurs milliers de sites pollués sous surveillance. Cette étude concerne essentiellement les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) de catégorie 3. Tout changement d'usage, de propriétaire ou arrêt d'activité sur le terrain en question conduira à la réalisation de ce diagnostic. La mise en oeuvre de ce diagnostic pollution des sols se résume à 2 étapes : une étude historique et géologique du sol ainsi qu'une phase de prélèvements (carrottages à des endroits stratégiques du terrain).

Prix et validité d'un Diagnostic Pollution des sols

Un diagnostic immobilier pollution des sols sur Saint-Etienne n'a aucune durée de validité puisqu'il est établi pour faire un point sur la situation actuelle du terrain.

Le prix de ce diagnostic est spécifique suivant les caractéristiques du terrain ou du bien. Nous vous recommandons d'effectuer une demande de devis gratuitement auprès de nos équipes.

QUi est concerné par ce DIAGNOSTIC sur Saint-Etienne ?

L’étude de la pollution des sols est obligatoire pour les ICPE - Installation Classée pour la Protection de l’Environnement - soumises à autorisation d’exploiter (catégorie 3). Elle sera demandée pour un changement de propriétaire, pour l’arrêt de l’activité ou pour tout changement d’usage (le terrain d’une ancienne station essence cédée pour la construction d’une crèche par exemple).

Dans le cas où des polluants sont détectés sur le terrain, l’exploitant a pour obligation de remettre la zone en état et à ses frais.

L’étude des sols peut également être réclamée par un notaire ou un particulier qui souhaite s’informer de l’état du terrain avant sa vente. En effet, dans le cadre d'une vente sur Saint-Etienne, le vendeur ou bailleur est tenu d'informer le futur acquéreur de la qualité des sols.

Gestion des terre excavées

Le diagnostic pollution des sols vous permet de derterminer les fillières de traitement des terres excavées en fonction de leur seuil de pollution. En effet, si vous devez évacuer la terre excavée de votre terrain, elle sera alors considérée comme un déchet qu’il faudra traiter. Réaliser un diagnostic pollution des sols en amont des travaux vous permet de pallier à tout risque d'arrêt de chantier vous évitant ainsi des pénalités de retard et la mise en danger de votre personnel.

Comment se déroule le diagnostic pollution du sol ?

Un diagnostic Pollution des sols sur Saint-Etienne et communes proches se passe en deux étapes :

• La phase 1 : Etude historique, documentaire et mémorielle

Elle consiste à étudier le contexte géologique et historique d’un sol à partir de cartes et de documents. Son objectif est de déterminer la présence ou non d’installations potentiellement polluantes. A l’issue de cette première phase, le bureau d'étude détermine si des prélèvements sont nécessaires.

• La phase 2 : Caractérisation de la qualité des sols

Si après la phase 1 le bureau d'étude estime que des prélèvements sont nécessaires, il procède à la caractérisation de la qualité des sols en réalisant des carottages de 1 à 5 mètres de profondeur à des points stratégiques qu'il définit. Les composants recherchés sur ces prélèvements sont déterminés en fonction de la nature des activités potentiellement polluantes présentes sur le site. Une fois envoyés au laboratoire certifié, ces prélèvements sont analysés sous 1 semaine et interprétés par le bureau d'étude spécialisé en pollution des sols. Cette phase 2 fait office d’état des lieux du terrain.